MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse : https://lesinsurgesdesdechets.com (ci-après le « Site »), est édité par :
Les Insurgés des Déchets
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : Mairie de Bourcefranc-Le-Chapus, Place Henri Barbusse BP65, 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Représenté(e) par : Delphine Basset, en qualité de Présidente
Email : lesinsurgesdesdechets@gmail.com
Téléphone : 06.81.90.86.73
Le directeur de la publication est Delphine Basset
2. Hébergement
Le Site est hébergé par : WIX
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Les Insurgés des Déchets.
4. Données personnelles
Les informations recueillies sur le Site font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des contacts, l'envoi de newsletters ou de formulaires.
Les destinataires des données sont : Les membres du bureau de l'association.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en contactant : lesinsurgesdesdechets@gmail.com
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité
5. Cookies
Le Site peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies pour des finalités telles que [ex. statistiques de visites, fonctionnalités techniques]. Vous pouvez paramétrer ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre indicatif. Les Insurgés des Déchets met tout en œuvre pour assurer l’exactitude, la mise à jour et la disponibilité des informations, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’un mauvais usage des informations diffusées sur le Site.
L’accès au Site et son utilisation se font sous la seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume l’entière responsabilité de leur utilisation.
7. Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le Site et renvoyant vers d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Les Insurgés des Déchets quant au contenu de ces ressources.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.